Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 32486 posée par Mme Gisèle Printz

Allocation de vétérance des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31366 posée par M. Jean-François Le Grand

Attribution de l'allocation de vétérance aux anciens sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31392 posée par Mme Anne Heinis

Conditions d'attribution de l'allocation de vétérance aux sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31120 posée par M. Gérard Larcher

Conditions d'attribution de l'allocation de vétérance des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

15/02/2001
Pertinence
Question n° 31152 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des anciens sapeurs-pompiers volontaires concernant l'allocation de vétérance

Réponse du ministère : Intérieur

15/02/2001
Pertinence
Question n° 31153 posée par M. Bernard Dussaut

Conditions d'attribution de l'allocation de vétérance aux anciens sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

15/02/2001
Pertinence
Question n° 30802 posée par M. Georges Mouly

Conditions d'attribution de l'allocation de vétérance des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30431 posée par M. Henri de Richemont

Allocation de vétérance allouée aux anciens sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

18/01/2001
Pertinence
Question n° 29976 posée par M. René-Pierre Signé

Allocation de vétérance pour les sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29121 posée par Mme Gisèle Printz

Allocation de vétérance des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

16/11/2000
Pertinence