Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

    Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24521 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

    Situation des personnes âgées pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

    Service civique volontaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible