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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec
Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03234 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Versement des allocations de jeunesse
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 01345 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Versement des allocations de jeunesse
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 00066 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre du contrat d'engagement jeune par les missions locales
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 17032 posée par Mme Laurence Cohen
Rapport d'évaluation de la loi du 13 avril 2016 relative à la lutte contre le système prostitutionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09406 posée par Mme Corinne Imbert
Fidélisation des personnels militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 07636 posée par Mme Laurence Rossignol
Publication du rapport d'évaluation de la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 19500 posée par M. Christian Cambon
Rations alimentaires des soldats français au Mali
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 16911 posée par M. Jean-Claude Leroy
Alternatives à la dématérialisation de certaines démarches administratives
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 03412 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence