Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 15150 posée par M. Henri Belcour

    Etat d'avancement du programme autoroutier pour la région du Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15475 posée par M. Jean Puech

    Economies budgétaires et programme d'aménagement autoroutier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23240 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement autoroutier dans le département de l'Hérault

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23258 posée par M. Louis Moinard

    Aménagement autoroutier de la région de Culan à l'A 71

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00421 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement autoroutier dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de relance économique dans le Lodévois

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10097 posée par M. Louis Souvet

    Aménagement dans les Alpes d'une autoroute réservée aux véhicules légers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible