Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4 questions

  1. Question n° 12299 posée par M. André Boyer

    Difficultés d'application de la loi n° 2003-9 relative à la sécurité des piscines

    Réponse du Secrétariat d'Etat au logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04781 posée par M. Claude Haut

    Concurrence des structures hôtelières par les chambres d'hôte et gîtes ruraux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion du tourisme vert dans le département du Rhône

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11226 posée par M. Bernard Barbier

    Hôtellerie française

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible