Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 10523 posée par M. Michel Moreigne

Desserte des zones rurales en cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Industrie

03/09/1998
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Serge Mathieu

Maintien des cabines téléphoniques de proximité

Réponse du ministère : Industrie

25/02/1999
Pertinence
Question n° 22263 posée par M. Michel Mercier

Défaut de couverture de la vallée du Soanan (Rhône) pour les téléphones mobiles

Réponse du ministère : Industrie

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22456 posée par M. René Trégouët

Développement des nouvelles technologies dans le monde rural

Réponse du ministère : Industrie

03/02/2000
Pertinence
Question n° 25961 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des services de téléphonie mobile impossible dans certaines zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/06/2000
Pertinence
Question n° 27102 posée par M. José Balarello

Net économie et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/08/2000
Pertinence
Question n° 1026S posée par M. René-Pierre Signé

Développement des nouvelles technologies en zone rurale

Réponse du ministère : Budget

28/03/2001
Pertinence
Question n° 32334 posée par M. Georges Mouly

Conditions de déploiement du réseau Internet

Réponse du ministère : Industrie

05/04/2001
Pertinence
Question n° 33828 posée par M. Michel Moreigne

Couverture du Massif central par les réseaux numériques d'information et de communication

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/06/2001
Pertinence
Question n° 34449 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Suppression de cabines téléphoniques dans les communes rurales

Réponse du ministère : Économie

19/07/2001
Pertinence