Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Lutte contre la fracture numérique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

    Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00712 posée par M. Michel Moreigne

    Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01896 posée par M. Michel Moreigne

    Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06273 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Installation de connexions de qualité au réseau à haut débit et à l'ADSL

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

    Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0498G posée par M. Alain Fouché

    Couverture de la téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0869S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Difficultés dans la couverture numérique des territoires

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne