Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

101 questions

Question n° 22456 posée par M. René Trégouët

Développement des nouvelles technologies dans le monde rural

Réponse du ministère : Industrie

03/02/2000
Pertinence
Question n° 25961 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des services de téléphonie mobile impossible dans certaines zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/06/2000
Pertinence
Question n° 1026S posée par M. René-Pierre Signé

Développement des nouvelles technologies en zone rurale

Réponse du ministère : Budget

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Conséquences de la loi SRU sur le nombre de délivrances de certificat d'urbanisme et de permis de construire dans les zones rurales

Réponse du ministère : Logement

30/05/2001
Pertinence
Question n° 35052 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Lutte contre la fracture numérique

Réponse du ministère : Industrie

13/09/2001
Pertinence
Question n° 36236 posée par M. Michel Moreigne

Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence
Question n° 01896 posée par M. Michel Moreigne

Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

08/08/2002
Pertinence
Question n° 0075S posée par M. Dominique Mortemousque

Réorganisation des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

25/10/2002
Pertinence
Question n° 10740 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Retard d'accès des communes rurales au haut débit Internet

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

05/02/2004
Pertinence