Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

366 questions

Question n° 08289 posée par M. Georges Gruillot

Projets de regroupement des services de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08354 posée par M. Jean Pourchet

Projets de regroupement des services de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1994
Pertinence
Question n° 17639 posée par M. Michel Moreigne

Diffusion des nouvelles technologies de l'information dans les zones de développement prioritaire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17877 posée par M. Michel Moreigne

Accès des zones défavorisées à l'Internet

Réponse du ministère : Industrie

08/07/1999
Pertinence
Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

Calendrier d'extension de l'ADSL sur le territoire français

Réponse du ministère : Industrie

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20996 posée par M. René Trégouët

Installation des technologies ADSL sur l'ensemble du territoire

Réponse du ministère : Industrie

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21840 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Réseau VTHD

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/01/2000
Pertinence
Question n° 22456 posée par M. René Trégouët

Développement des nouvelles technologies dans le monde rural

Réponse du ministère : Industrie

03/02/2000
Pertinence
Question n° 24619 posée par M. Emmanuel Hamel

Accélération du raccordement des établissements scolaires et universitaires à Internet

Réponse du ministère : Éducation

20/04/2000
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Gérard Larcher

Prix et qualité d'accès à Internet

Réponse du ministère : Industrie

12/05/2000
Pertinence