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Questions avec et sans réponses

88 questions

1. Question n° 20628 posée par M. Georges Berchet

   Maintien du service public de La Poste en zone rurale dans le cadre du contrat de plan signé avec l'Etat

   Réponse du ministère : Équipement

   31/03/1992

   Pertinence

2. Question n° 03203 posée par M. Edouard Le Jeune

   Avenir de la plate-forme multimodale de Brest

   Réponse du ministère : Équipement

   02/10/1997

   Pertinence

3. Question n° 0133S posée par M. Auguste Cazalet

   Réalisation de l'autoroute Pau-Bordeaux

   Réponse du ministère : Équipement

   06/12/1997

   Pertinence

4. Question n° 05216 posée par M. Fernand Demilly

   Calendrier de réalisation de l'autoroute A 24

   Réponse du ministère : Équipement

   25/12/1997

   Pertinence

5. Question n° 06147 posée par M. Philippe Labeyrie

   Projet autoroutier Bordeaux-Pau

   Réponse du ministère : Équipement

   12/02/1998

   Pertinence

6. Question n° 06497 posée par M. Gérard Delfau

   Modernisation de la ligne SNCF Béziers - Neussargues - Clermont-Ferrand - Paris

   Réponse du ministère : Équipement

   26/02/1998

   Pertinence

7. Question n° 07649 posée par M. Michel Moreigne

   Modernisation du réseau ferroviaire en Limousin

   Réponse du ministère : Équipement

   16/04/1998

   Pertinence

8. Question n° 09220 posée par M. Claude Huriet

   Aménagement de la route nationale 59 dans la commune de Ménil-Flin

   Réponse du ministère : Équipement

   25/06/1998

   Pertinence

9. Question n° 09665 posée par M. Claude Huriet

   Contournement routier de la commune de Blâmont (Meurthe-et-Moselle)

   Réponse du ministère : Équipement

   16/07/1998

   Pertinence

10. Question n° 09803 posée par M. Claude Huriet

    Aménagement des voies navigables de l'Est et du Sud-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    23/07/1998

    Pertinence