Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 11546 posée par M. Hervé Maurey

   Sous-financement des travaux de nouvelles infrastructures en eau potable entrepris par les syndicats d'eau

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 11166 posée par M. Bruno Belin

   Construction des bâtiments de la gendarmerie nationale dans le cadre du dispositif zéro artificialisation nette

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   11/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 10406 posée par M. Hervé Maurey

   Sous-financement des travaux de nouvelles infrastructures en eau potable entrepris par les syndicats d'eau

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   29/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 08061 posée par M. Cédric Vial

   Recherche de simplification dans le fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07311 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Liste des communes retenues dans le cadre de l'aide en faveur de la résorption des fuites des réseaux d'eau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06035 posée par M. Cédric Vial

   Recherche de simplification dans le fonds vert

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 04453 posée par Mme Christine Herzog

   Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du nord pour prévenir l'entrée des sangliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 03093 posée par M. Sebastien Pla

   Interrogation sur la gestion des sites natura 2000 terrestres et lagunaires mixtes suite au transfert de la compétence biodiversité aux régions

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   06/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 02989 posée par M. Jean Louis Masson

   Accès aux rivières non classées domaniales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 02479 posée par Mme Christine Herzog

    Constructions de clôtures en treillis soudés dans le parc national des Vosges du nord pour prévenir l'entrée des sangliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    01/09/2022

    Pertinence