Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1159 questions

  1. Question n° 21694 posée par M. Louis Nègre

    Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02190 posée par M. Michel Doublet

    Contenir l'artificialisation des sols et des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02538 posée par M. Alain Chatillon

    Urbanisation, jachères et consommation des espaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0281S posée par M. Yves Daudigny

    Implantation de centrales photovoltaïques dans le nord de la France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0453S posée par Mme Anne Émery-Dumas

    Promotion et soutien de la politique forestière

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06599 posée par M. Michel Savin

    Valorisation de la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06607 posée par Mme Françoise Férat

    Gestion des crédits carbone par l'Agence nationale de l'habitat et filière forêt-bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

    Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible