Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 0665S posée par M. Jean Boyer

Meilleure couverture de tous les territoires en téléphonie mobile

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

09/02/2005
Pertinence
Question n° 19280 posée par M. Michel Moreigne

Mise en oeuvre du plan de généralisation de la téléphonie mobile en Creuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/09/2005
Pertinence
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21124 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire par le téléphone mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21433 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 26051 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption de la zone blanche de Saint-Hubert

La question est caduque

25/01/2007
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

30/08/2007
Pertinence
Question n° 01607 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption de la zone blanche de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

30/08/2007
Pertinence
Question n° 02502 posée par M. François Marc

Zone blanche à Saint-Rivoal (Finistère)

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/11/2007
Pertinence