Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21458 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte des communes par le téléphone mobile, notamment la localité d'Oudrenne

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21668 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile du département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence
Question n° 22312 posée par Mme Annie David

Accès aux nouvelles technologies

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/03/2006
Pertinence
Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet

Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23458 posée par M. Claude Biwer

Couverture des zones blanches en téléphonie mobile dans le département de la Meuse

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 24053 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation en Moselle d'un nouveau recensement de toutes les localités non desservies par le téléphone mobile

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24892 posée par M. Robert Tropeano

Couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/10/2006
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

02/08/2007
Pertinence