Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02293 posée par M. Georges Berchet

Situation de l'hôpital de Wassy (Haute-Marne)

Réponse du ministère : Santé

17/10/1981
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Jean Louis Masson

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02400 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir des petits hôpitaux

La question est caduque

08/11/2007
Pertinence
Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud

Changement de convention des taxis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/04/2008
Pertinence
Question n° 05043 posée par M. Bernard Seillier

Avenir des pharmacies d'officine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 09698 posée par Mme Isabelle Debré

Avenir des pharmacies de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 12886 posée par M. Roland Ries

Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

La question a été transformée.

08/04/2010
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13619 posée par M. Gérard Longuet

Transfert de pharmacies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/05/2010
Pertinence