Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 1333G posée par M. Jean-François Longeot

Avenir du groupe Renault

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 13740 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au téléphone

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13520 posée par M. Marc Daunis

Fermeture annoncée de l'entreprise Conduent du site de Sophia Antipolis

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1047G posée par M. Philippe Dominati

Industrie automobile

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11962 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au téléphone

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/08/2019
Pertinence
Question n° 08999 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07968 posée par M. François Grosdidier

Fermeture de l'usine Neuhauser de Folschviller

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/11/2018
Pertinence
Question n° 23642 posée par Mme Brigitte Micouleau

Fermeture annoncée du site toulousain d'Intel

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 15100 posée par M. Daniel Laurent

Assises de l'investissement public local

La question est caduque

05/03/2015
Pertinence