Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

Pauvreté et territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

07/07/2022
Pertinence
Question n° 21924 posée par Mme Victoire Jasmin

Pauvreté et territoires d'outre-mer

La question a été transformée.

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa

Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2018
Pertinence
Question n° 04955 posée par Mme Nassimah Dindar

Délais postaux anormalement longs à La Réunion

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

17/05/2018
Pertinence
Question n° 23961 posée par M. Didier Robert

Situation de La Poste à La Réunion

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 02202 posée par M. Michel Fontaine

Réforme de la géographie prioritaire à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de la ville

04/10/2012
Pertinence