Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

192 questions

Question n° 02654 posée par M. François Marc

Restructuration de la présence postale en zone rurale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/09/2002
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

Avenir des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Ivan Renar

Attractivité de la région Nord Pas de Calais et constitution d'un pôle de compétitivité

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0479G posée par M. Simon Sutour

Délocalisation des eaux de source "Perrier"

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0773S posée par M. Claude Biwer

Lutte contre les délocalisations

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18854 posée par M. Roger Karoutchi

Moyens pour lutter contre la délocalisation des entreprises

La question est caduque

28/07/2005
Pertinence
Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'industrie de la chaussure en France

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19709 posée par M. Jean Louis Masson

Créance impayée détenue par une commune sur une société en liquidation

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20006 posée par M. Marcel Vidal

Diversité de l'action publique en faveur des entreprises

La question a été retirée pour cause de décès.

20/10/2005
Pertinence