Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 09088 posée par M. Daniel Salmon

    Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06686 posée par M. Laurent Burgoa

    Nécessité de réviser le décret 2006-1100 du 30 août 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04806 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Situation critique des services départementaux d'incendie et de secours de France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04459 posée par M. Jean Louis Masson

    Arrachage d'une haie le long d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03161 posée par M. Cédric Perrin

    Doctrine relative à l'éclairage public de nuit

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02875 posée par M. Jean Louis Masson

    Arrachage d'une haie le long d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02303 posée par M. Laurent Burgoa

    Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01879 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Urgence à doter nos sapeurs-pompiers de moyens opérationnels pour lutter contre les feux

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0017G posée par M. Pascal Martin

    Prévention et lutte contre les feux de forêts extrêmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    La question est caduque

    Pertinence Très faible