Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

Question n° 16274 posée par M. Georges Mouly

Regroupement des parcelles de forêts privées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/03/2005
Pertinence
Question n° 16394 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/03/2005
Pertinence
Question n° 17310 posée par M. Georges Mouly

Révision du zonage ICHN

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 20027 posée par M. Jean Louis Masson

Assujettissement d'un parc de stabulation en plein air aux obligations de distance

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20599 posée par M. Charles Ginésy

Couverture en téléphonie mobile des zones rurales de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

Situation des foyers ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21787 posée par M. Louis Souvet

DPU et contraintes foncières liées aux grands projets d'aménagement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22168 posée par M. Jacques Blanc

Situation des petites communes rurales non éligibles à la dotation de développement rural (DDR)

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22264 posée par M. Thierry Repentin

Situation des races d'élevage à faible effectif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence