Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 0660G posée par M. Philippe Adnot

Droits à paiement unique et SAFER

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0769G posée par M. Joël Billard

Pôles d'excellence rurale

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0341G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0411G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Revenus des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/12/2009
Pertinence
Question n° 0452G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Agriculture et ruralité

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. Daniel Dubois

Compétitivité de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0598G posée par M. Jackie Pierre

Filières d'élevage

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

Forêt de Montmorency

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0647G posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de la sécheresse

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

13/05/2011
Pertinence