Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0945S posée par M. Alain Fouché

Aides des départements en faveur de l'emploi

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22169 posée par M. Jacques Blanc

Assouplissement du renouvellement des contrats aidés utilisés par les petites communes rurales

La question est caduque

16/03/2006
Pertinence
Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02828 posée par M. Marcel Rainaud

Maintien du centre départemental de Météo-France de Carcassonne

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

Réponse du Ministère de la défense

27/03/2008
Pertinence
Question n° 04547 posée par M. Robert Tropeano

Conséquences de l'absence de délais de réalisation des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Premier ministre

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/10/2008
Pertinence
Question n° 01086 posée par M. Michel Savin

Situation de certains organismes d'intérêt général situés dans des zones de désertification rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

24/08/2017
Pertinence