Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03909 posée par M. Rémi Herment

Aménagement de la rivière Meuse

Réponse du ministère : Transports

18/12/1986
Pertinence
Question n° 0122A posée par M. Louis Minetti

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

11/04/1987
Pertinence
Question n° 12936 posée par M. Paul Girod

Réglementation de la circulation des engins agricoles

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12995 posée par M. André Vantomme

Transports exceptionnels de marchandises agricoles

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13083 posée par M. Fernand Demilly

Transports exceptionnels de marchandises

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13085 posée par M. Philippe Marini

Transports exceptionnels de marchandises

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13613 posée par M. Jacques Pelletier

Effets pénalisants pour l'agriculture picarde de l'arrêté du 26 novembre 2003 relatif aux transports exceptionnels

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

02/09/2004
Pertinence
Question n° 14328 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences de l'arrêté du 26 novembre 2003 sur la circulation des tracteurs agricoles, notamment en Haute-Vienne

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

28/10/2004
Pertinence
Question n° 15202 posée par M. Gérard Bailly

Règles de circulation des engins agricoles

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

23/12/2004
Pertinence