Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

Prêts locatifs aidés en secteur rural

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00220 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de l'habitat: chartes intercommunales

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00715 posée par M. Marcel Vidal

Transport aérien entre Paris et Montpellier (Hérault): respect des horaires

Réponse du ministère : Transports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00718 posée par M. Marcel Vidal

Traversée de la commune de Juvignac (Hérault)

Réponse du ministère : Équipement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00719 posée par M. Marcel Vidal

Projets concernant le tourisme social

Réponse du ministère : Équipement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00720 posée par M. Marcel Vidal

Mesures d'assouplissement pour l'obtention des prêts d'accession à la propriété

Réponse du ministère : Équipement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00945 posée par M. Marcel Vidal

Crédits affectés à la réhabilitation des logements sociaux

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00946 posée par M. Marcel Vidal

Missions du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence