Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

    Etat de la route nationale 98

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00075 posée par M. José Balarello

    Recherches dans le domaine parasismique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07221 posée par M. José Balarello

    Contraction des ressources disponibles de la Caisse des dépôts et consignations

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07336 posée par M. José Balarello

    Renégociation des prêts d'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07638 posée par M. José Balarello

    Accès aux logements locatifs des ménages à faibles ressources

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08116 posée par M. José Balarello

    Communes du littoral méditerranéen : classification

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03563 posée par M. José Balarello

    Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0081S posée par M. José Balarello

    Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04551 posée par M. José Balarello

    Urgence de la modernisation de la route nationale 204

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09357 posée par M. José Balarello

    Procédure d'approche de l'aéroport Nice-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible