Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 13941 posée par M. Philippe Darniche

Décentralisation des informations sur l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

15/02/1996
Pertinence
Question n° 02287 posée par M. Bernard Plasait

Evaluation des politiques locales d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

07/08/1997
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Bernard Plasait

Emploi et aménagement du territoire

La question est caduque

07/08/1997
Pertinence
Question n° 18607 posée par M. Bernard Murat

Redéploiement des ASSEDIC sur le territoire

Réponse du ministère : Emploi

02/09/1999
Pertinence
Question n° 19822 posée par M. Bernard Plasait

Rôle de l'Etat en matière d'emploi et de lutte contre le chômage

La question est caduque

28/10/1999
Pertinence
Question n° 25301 posée par M. Bernard Fournier

Réduction du nombre d'ASSEDIC métropolitaines

La question est caduque

18/05/2000
Pertinence
Question n° 31910 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de la direction régionale des ASSEDIC en Limousin

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 39001 posée par M. Serge Mathieu

Observations de la Cour des comptes sur l'absence d'évaluation par la DATAR des résultats de sa politique, notamment pour les créations d'emplois

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

Chômage et emploi en France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 18903 posée par Mme Sandrine Hurel

Situation des ateliers de pédagogie personnalisée (APP)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

28/07/2005
Pertinence