Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 0010S posée par M. Kléber Malécot

    Loiret: mesures en faveur des installations industrielles

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00121 posée par M. Stéphane Bonduel

    Contrats de pays: développement de la procédure

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00451 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Primes de départ aux entreprises: redistribution

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00567 posée par M. Jean Sauvage

    Organismes de développement régional: rôle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01595 posée par M. Stéphane Bonduel

    Politique des contrats de pays

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01845 posée par M. Marcel Vidal

    "Contrats de pays": devenir

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01860 posée par M. Jean-François Pintat

    Plan du grand sud-ouest: avenir

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01931 posée par M. Marcel Vidal

    Mission Interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02118 posée par M. Paul Malassagne

    Politique des contrats de pays

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02758 posée par M. Franck Sérusclat

    Avenir des organisations d'études régionales d'aménagement (OREAM)

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne