Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00767 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 02699 posée par M. Josselin de Rohan

Rattachement de la DATAR au ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04297 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement des travaux de VRD dans les cités sidérurgiques et minières de Moselle

Réponse du ministère : Équipement

29/01/1987
Pertinence
Question n° 06262 posée par M. Auguste Chupin

Plan autoroutier français

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1987
Pertinence
Question n° 08506 posée par M. Philippe Madrelle

Gironde : lutte contre le chômage

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. José Balarello

Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1993
Pertinence
Question n° 06578 posée par M. Jean Clouet

Financement du programme autoroutier et du réseau secondaire ferré

Réponse du ministère : Équipement

09/06/1994
Pertinence
Question n° 16147 posée par M. Marcel Vidal

Plan de relance économique dans le Lodévois

Réponse du ministère : Équipement

20/06/1996
Pertinence
Question n° 19659 posée par M. Philippe Richert

Financement du TGV Est européen

Réponse du ministère : Équipement

26/12/1996
Pertinence