Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 0178G posée par M. Michel Moreigne

Fermeture de la société Philips Eclairage à Aubusson (Creuse)

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1987
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte

Régions frontalières et construction de l'Europe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Jean Boyer

Aménagement du territoire

Réponse du ministère : Ville

21/06/1991
Pertinence
Question n° 0451G posée par M. Bernard Barraux

Barrage de Chambonchard

Réponse du ministère : Collectivités locales

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Négociations sur le programme POSEICOR

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

10/11/1995
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

Recrudescence du régionalisme

Réponse du ministère : Fonction publique

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Charles Descours

Arrêt du surgénérateur Superphénix

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Prolifération des normes

Réponse du ministère : Intérieur

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0150G posée par M. Jean-Jacques Hyest

Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

Réponse du ministère : Justice

07/05/1999
Pertinence
Question n° 0384G posée par M. Jacques Legendre

Multiplication des "incivilités" et déclaration des ministres sur le procès Bové

Réponse du ministère : Premier ministre

06/10/2000
Pertinence