Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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585 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

585 questions

Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet

Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26017 posée par M. André Morice

Mise en valeur des régions de l'Ouest

Réponse du ministère : Premier ministre

19/04/1978
Pertinence
Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel

Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

03/05/1978
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune

Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions

La question est caduque

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26522 posée par M. Daniel Millaud

Polynésie française: développement des ressources naturelles

La question est caduque

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26865 posée par M. Rémi Herment

Considération accordée au département de la Meuse par les services de l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Premier ministre

28/06/1978
Pertinence
Question n° 02284 posée par M. Georges Lombard

Mise en valeur des régions de l'ouest

La question a été transformée.

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27073 posée par M. Rémi Herment

Aménagement du territoire: décentralisation des administrations centrales

Réponse du ministère : Premier ministre

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02297 posée par M. René Tinant

Bilan de la politique gouvernementale en matière de rénovation rurale

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27380 posée par M. Christian Poncelet

Vosges: acquisition de terres par les Allemands

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1978
Pertinence