Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11375 posée par M. Alain Vasselle

    Mise en place du fonds d'investissement des transports terrestres

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11966 posée par M. Roger Besse

    Accord paritaire dans la profession du transport

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08590 posée par M. Marcel Debarge

    Croissance des flux de marchandises par transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13486 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une taxe sur le bruit et la pollution des transports terrestres

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20779 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du service national de messagerie (SERNAM) en Creuse

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 38893 posée par M. Jean-Claude Carle

    Circulation des motos-neige à des fins de loisirs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12003 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Utilisation des motos-neige dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

    Investissements ferroviaires menacés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible