Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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495 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

495 questions

Question n° 0211G posée par M. René Martin

Activité économique dans la vallée de la Seine (Yvelines)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/05/1984
Pertinence
Question n° 0273G posée par M. Max Lejeune

Emploi dans la Somme

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/11/1984
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Jacques Bialski

Liaison fixe à travers la Manche

Réponse du ministère : Urbanisme

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0307G posée par M. Henri Collette

Liaison fixe à travers la Manche

Réponse du ministère : Urbanisme

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0344G posée par M. Jean-Paul Bataille

Plan de développement du Nord-Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Plan

11/10/1985
Pertinence
Question n° 0363G posée par M. Jacques Habert

Déménagement du musée des plans-reliefs de l'hôtel des Invalides

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Sort de l'aéroport de Guyancourt (Essonne)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Claude Huriet

Politique industrielle pour la Lorraine et aide à la sidérurgie

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0023G posée par M. Georges Mouly

Avenir de la DATAR

Réponse du ministère : Transports

25/04/1986
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Roland du Luart

Retraite des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

27/06/1986
Pertinence