Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

178 questions

Question n° 29394 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: étude concernant l'aménagement touristique de l'espace rural

Réponse du ministère : Environnement

08/03/1979
Pertinence
Question n° 29465 posée par M. Michel Labeguerie

Pyrénées: étude sur la clientèle touristique

Réponse du ministère : Premier ministre

15/03/1979
Pertinence
Question n° 03637 posée par M. Francis Palmero

Etude pour l'aménagement touristique du territoire en matière de tourisme : bilan

Réponse du ministère : Temps libre

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03702 posée par M. Jean Madelain

Développement du camping-caravaning : bilan d'étude

Réponse du ministère : Tourisme

08/01/1982
Pertinence
Question n° 06465 posée par M. Pierre Vallon

Répartition équitable des campeurs

Réponse du ministère : Tourisme

12/06/1982
Pertinence
Question n° 26600 posée par M. Rémi Herment

Plan: contrats particuliers dans le département de la Meuse

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 00719 posée par M. Marcel Vidal

Projets concernant le tourisme social

Réponse du ministère : Équipement

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01048 posée par M. Marcel Vidal

Projets d'équipement touristique insérés dans les programmes intégrés méditerranéens

Réponse du ministère : Industrie

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Rémi Herment

Plan: contrat particulier relatif au développement du tourisme en Lorraine

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01322 posée par M. Rémi Herment

Contrat particulier relatif au développement et à la promotion du tourisme en Lorraine

Réponse du ministère : Tourisme

05/06/1986
Pertinence