Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0406G posée par M. Marcel Bony

Aménagement du territoire et transports terrestres

Réponse du ministère : Transports routiers

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Alain Gérard

Liaisons Paris-Quimper et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

17/06/1994
Pertinence
Question n° 11375 posée par M. Alain Vasselle

Mise en place du fonds d'investissement des transports terrestres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/06/1995
Pertinence
Question n° 11966 posée par M. Roger Besse

Accord paritaire dans la profession du transport

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/08/1995
Pertinence
Question n° 08590 posée par M. Marcel Debarge

Croissance des flux de marchandises par transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1998
Pertinence
Question n° 13486 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une taxe sur le bruit et la pollution des transports terrestres

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

14/01/1999
Pertinence
Question n° 20779 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service national de messagerie (SERNAM) en Creuse

Réponse du ministère : Équipement

25/11/1999
Pertinence
Question n° 38893 posée par M. Jean-Claude Carle

Circulation des motos-neige à des fins de loisirs

La question est caduque

07/03/2002
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Liberté de circulation des Lorrains

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

04/10/2018
Pertinence
Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

Investissements ferroviaires menacés

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence