Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

492 questions

  1. Question n° 00476 posée par M. Alain Journet

    Zones non desservies par les réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00712 posée par M. Michel Moreigne

    Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01888 posée par M. Rodolphe Désiré

    Coût des télécommunications entre la métropole et les DOM

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0106S posée par M. André Lardeux

    Information des collectivités locales sur la localisation des infrastructures de télécommunications filaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04689 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation des services administratifs en ligne

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04929 posée par M. Marcel Debarge

    Fracture numérique et éducation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0212S posée par M. Simon Sutour

    Réalisation d'un réseau de télécommunications à haut débit dans le Gard

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06815 posée par Mme Odette Herviaux

    Egalité d'accès à l'Internet haut débit

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08992 posée par M. Rodolphe Désiré

    Raccordement de la Martinique au nouveau câble devant relier la Guadeloupe à la dorsale Internet mondiale

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13661 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible