Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

31 questions

1. Question n° 05472 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse à la question n° 04483 relative à la remise en cause des objectifs de déploiement en zone peu dense par les opérateurs au motif de la sobriété énergétique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 20710 posée par M. Bruno Belin

   Accélération du déploiement de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   11/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

   Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   25/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   08/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 02989 posée par M. Jean-Yves Roux

   Plan « aménagement numérique et couverture mobile »

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   01/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 02990 posée par M. Jean-Yves Roux

   Modalités de mise en oeuvre du plan d'aménagement numérique

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

   01/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 01930 posée par Mme Sylvie Robert

   Mise en oeuvre du plan très haut débit et révision de la zone d'appel à manifestations d'intentions d'investissement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   09/11/2017

   Pertinence

8. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   26/10/2017

   Pertinence

9. Question n° 01429 posée par M. Jean Louis Masson

   Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   05/10/2017

   Pertinence

10. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    13/07/2017

    Pertinence