Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 16626 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13204 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant par kilomètre des travaux d'amélioration effectués au cours des dix dernières années sur les routes nationales, notamment pour la région Lorraine

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27819 posée par M. Jacques Legendre

    Sécurité routière sur la route nationale 30

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre

    Sécurité routière sur la route nationale 30

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20076 posée par M. Philippe Marini

    Programme spécifique d'accélération de la RN 7

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11273 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Amélioration de la sécurité de la route nationale 160

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09408 posée par M. Marcel Charmant

    Aménagement de la RN 151 dans la Nièvre

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13616 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des crédits destinés à l'entretien du réseau routier dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12911 posée par M. Xavier Dugoin

    Amélioration des équipements routiers dans le cadre de la sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07418 posée par M. Charles Descours

    Eclairage de l'accès à une caserne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible