Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 15716 posée par M. Daniel Soulage

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15573 posée par M. Gérard Cornu

Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15489 posée par M. Jean-François Le Grand

Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15387 posée par Mme Samia Ghali

Code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15229 posée par M. Michel Houel

Code de déontologie de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Philippe Leroy

Code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14901 posée par M. Yann Gaillard

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/08/2010
Pertinence
Question n° 14656 posée par M. Rachel Mazuir

Date de publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14669 posée par M. Jean-François Mayet

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14680 posée par M. Jean Bizet

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence