Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

  1. Question n° 02502 posée par M. Jean Ooghe

    Divagation d'animaux domestiques: application de la règlementation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09473 posée par M. Henri Caillavet

    Aliments pour animaux domestiques: TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05162 posée par M. José Balarello

    Utilisation d'animaux à des fins expérimentales

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05270 posée par M. Gérard Larcher

    Pour l'accès des animaux domestiques aux maisons de retraite

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06505 posée par M. Michel Rufin

    Lutte contre la rage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08365 posée par M. Roger Poudonson

    Expérimentation en France du " Dazzer "

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08813 posée par M. Michel Chauty

    Trafics d'animaux domestiques en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08940 posée par M. Roland du Luart

    Droit français concernant les animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09489 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réglementation de l'utilisation d'appâts à base de cholécalciférol

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18460 posée par M. Michel Chauty

    Trafics d'animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne