Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

Question n° 09586 posée par M. Laurent Burgoa

Protection de la filière apicole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

28/12/2023
Pertinence
Question n° 01992 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des pêcheurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02211 posée par M. Jean-Pierre Moga

Inquiétude de la filière du pruneau

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02286 posée par M. Jean-Claude Requier

Remise en question du rendement minimum

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01001 posée par M. Bruno Belin

Prix du lait de chèvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la filière porcine

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26081 posée par Mme Catherine Dumas

Nécessité de soutenir la filière bois française et encourager la transformation du bois en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/01/2022
Pertinence
Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul

Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2147G posée par Mme Martine Filleul

Soutien au secteur de la pêche

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 2116G posée par M. Michel Canévet

État des négociations sur la pêche

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

11/11/2021
Pertinence