Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'école maternelle obligatoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04375 posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences pour les petites communes de la scolarisation obligatoire à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0576G posée par Mme Mireille Jouve

Financement par les communes de l'abaissement de l'âge de la scolarité obligatoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2018
Pertinence
Question n° 08101 posée par M. Michel Amiel

Toilettes dans les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/12/2018
Pertinence
Question n° 08215 posée par Mme Christine Prunaud

Financement des écoles maternelles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08854 posée par M. Max Brisson

Avenir de l'enseignement de l'occitan

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08931 posée par M. Simon Sutour

Enseignement de la langue occitane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0677S posée par Mme Brigitte Lherbier

Scolarité obligatoire à trois ans

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09266 posée par Mme Catherine Procaccia

Difficultés d'application de la réforme du baccalauréat au lycée Pauline Roland de Chevilly-Larue

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 09368 posée par Mme Nathalie Delattre

Précarité du métier d'assistant d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence