Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
267 questions
-
Question n° 25813 posée par M. Éric Gold
Impact de la crise sanitaire sur l'activité des centres de vacances
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 25234 posée par M. Fabien Genet
Demande de remboursement du dispositif d'indemnisation de perte d'activité par les professionnels de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24597 posée par M. Didier Marie
Demande de remboursement des aides versées par l'assurance maladie à la suite de la fermeture des cabinets dentaires au printemps 2020
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol
Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 23905 posée par M. Yves Détraigne
Impact de la Covid-19 sur l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Sécurité des données personnelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23841 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 23491 posée par Mme Laure Darcos
Agir sur les conséquences des pénuries de matières premières auxquelles les entreprises françaises sont confrontées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 23206 posée par Mme Toine Bourrat
Adaptation du régime des baux commerciaux à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 23286 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Sur les mesures de compensation des dépenses sanitaires des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence