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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 23385 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Détresse financière dans laquelle se trouvent les propriétaires-bailleurs du groupe Pierre et Vacances Center Parcs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   17/06/2021

   Pertinence

2. Question n° 22424 posée par M. Michel Canévet

   Condition de reversement de la taxe de séjour

   La question est caduque

   22/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 22211 posée par M. Daniel Gremillet

   Situation de la filière thermale durement touchée par la crise sanitaire et économique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   15/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 20744 posée par Mme Catherine Dumas

   Crise sanitaire et alignement des aides des entreprises « fermées administrativement » à l'ensemble du secteur du tourisme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 19874 posée par Mme Maryse Carrère

   Lutte contre les « greeters » et les « free tours » et protection des guides-conférenciers

   Réponse du Ministère de la culture

   31/12/2020

   Pertinence

6. Question n° 1444S posée par Mme Françoise Dumont

   Conséquences de la pandémie du Covid-19 sur les finances des communes du golfe de Saint-Tropez, dans le Var

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   24/12/2020

   Pertinence

7. Question n° 19554 posée par Mme Laurence Garnier

   Situation des centres de vacances en Loire-Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   17/12/2020

   Pertinence

8. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

   Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   06/08/2020

   Pertinence

9. Question n° 17287 posée par Mme Marta de Cidrac

   Difficultés rencontrées par les petits propriétaires bailleurs de logements en résidences de tourisme

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   16/07/2020

   Pertinence

10. Question n° 16781 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Guides conférenciers et professionnels du tourisme en période de crises économique et sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    18/06/2020

    Pertinence