Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 03720 posée par M. Daniel Dubois

Pérennisation des emplois d'auxiliaire de vie scolaire pour les enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 04669 posée par M. Gérard Dériot

Devenir des « emplois vie scolaire »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04937 posée par Mme Claire-Lise Campion

Reconnaissance et pérennisation des dispositifs d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/06/2008
Pertinence
Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05002 posée par M. Michel Sergent

Contrats d'avenir pour les postes d'assistants de directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 05714 posée par Mme Michèle André

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05739 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05976 posée par Mme Claire-Lise Campion

Réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06610 posée par M. Gérard Miquel

Avenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/12/2008
Pertinence
Question n° 07492 posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence