Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent

    Précarité des assistants de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18961 posée par M. Roland Courteau

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

    Accompagnement scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16161 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation et devenir des psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14459 posée par M. Christian Demuynck

    Absentéisme scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13387 posée par Mme Mireille Schurch

    Perspectives d'avenir des employés de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12955 posée par Mme Françoise Cartron

    Non-remplacement des enseignants absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12532 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Rattrapage des heures d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12097 posée par Mme Odette Terrade

    Besoins de personnel dans les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12047 posée par M. Serge Andreoni

    Recrutement des lauréats classés sur la liste complémentaire du concours des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne