Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 05183 posée par M. Roland Bernard

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05511 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur l'approvisionnement en médicaments des Etats africains

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05626 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de la dévaluation du franc CFA sur l'approvisionnement en médicaments des pays africains francophones

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11470 posée par M. Claude Huriet

    Distribution de médicaments

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08818 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide de la France à la reconstruction de l'hôpital de Brazzaville

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10433 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation sanitaire des populations kossovars réfugiées en Albanie, en Macédoine et au Monténégro

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25488 posée par M. Lucien Neuwirth

    Mortalité maternelle dans le monde : aide publique au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25951 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien financier aux pays en voie de développement afin d'éliminer les risques liés à la procréation

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07952 posée par M. Jean Besson

    Astreinte téléphonique des grossistes répartiteurs pharmaceutiques le week-end et jours fériés

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10612 posée par M. Serge Lagauche

    Application de la loi sur l'IVG du 4 juillet 2001

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible