Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 16438 posée par M. Marcel Vidal

Politique forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16873 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Moyens mis à la disposition des CRPF en 2006

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

31/03/2005
Pertinence
Question n° 17333 posée par M. Bernard Piras

Gel budgétaire d'actions OFIVAL 2005

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/04/2005
Pertinence
Question n° 18036 posée par M. Marcel Vidal

Politique de protection des terres agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18964 posée par M. Guy Fischer

Gel budgétaire des actions OFIVAL pour la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 18988 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 18989 posée par M. François-Noël Buffet

Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19336 posée par M. Michel Teston

Difficultés de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0846S posée par Mme Gisèle Gautier

Situation des producteurs de pommes face aux importations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

Financement du SUAMME

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence