Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

448 questions

Question n° 00040 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00509 posée par M. Philippe Madrelle

Interprofessions de la noix: disparité des aides entre régions

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01330 posée par M. Rémi Herment

Diminution importante de la subvention versée aux organismes de contrôle laitier

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02697 posée par M. Josselin de Rohan

Aide aux pays du tiers-monde

Réponse du ministère : Coopération

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04019 posée par M. Marcel Vidal

Massif central sud: création d'une bourse de travaux forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04037 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sécurité nucléaire: bilan de l'exercice de crise du 30 octobre 1986

Réponse du ministère : Industrie

01/01/1987
Pertinence
Question n° 04503 posée par M. Daniel Percheron

Evolution des communes rurales et récession économique

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05723 posée par M. Louis Souvet

Programmes d'aides à l'innovation et rôle des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06217 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Inquiétudes suscitées par la centrale nucléaire de Nogent-Sur-Seine (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Industrie

21/05/1987
Pertinence