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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 01830 posée par Mme Samia Ghali
Sauvegarde du site antique de la Corderie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04001 posée par M. Alex Türk
Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02920 posée par M. Yves Détraigne
Situation de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02928 posée par M. Marcel Rainaud
Situation de l'archéologie préventive en France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0824S posée par M. André Lardeux
Archéologie préventive en Maine-et-Loire
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 17873 posée par M. Jean Louis Masson
Activités de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16619 posée par M. Marcel Vidal
Délais d'intervention de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 12443 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Mode de calcul de la redevance d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0494S posée par M. Philippe Richert
Application de la loi sur l'archéologie préventive
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 0471S posée par M. Claude Biwer
Fonds national pour l'archéologie préventive
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence