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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti

   Archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert

   Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier

   La question est caduque

   15/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 23075 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Reversement de la redevance d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   01/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 22890 posée par M. Jean-Yves Roux

   Archéologie populaire

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   28/07/2016

   Pertinence

5. Question n° 19693 posée par M. Olivier Cigolotti

   Archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   21/01/2016

   Pertinence

6. Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/10/2015

   Pertinence

7. Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard

   Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   04/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 12144 posée par M. Yves Daudigny

   Réforme territoriale : avenir de l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   19/06/2014

   Pertinence

9. Question n° 07307 posée par M. Hervé Maurey

   Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   11/07/2013

   Pertinence

10. Question n° 05686 posée par M. François Grosdidier

    Baisse du financement des fouilles archéologiques par le FNAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    04/04/2013

    Pertinence